On a tous un jour ou l’autre dû se soumettre à un contrôle routier et notamment au dépistage à l’alcool. C’est notamment le cas en fin d’année avec la campagne Bob. Des barrages sont mis en place et tous les conducteurs sont contrôlés sans exception. Il y a alors deux vérifications: état d’ivresse et l’imprégnation alcoolique. La première est subjective et se base sur l’observation du policier envers le conducteur. La seconde est objective et mesure exactement le pourcentage d’alcool dans le souffle. Voyons comment ça se passe.

⌦ L’éthylotest (test de l’haleine)

Le policier demande à chaque conducteur de se mettre sur le côté pour effectuer un dépistage. Jadis, la personne interpellée devait se soumettre à des exercices de psychomotricité¹ mais ce n’est plus le cas. Aujourd’hui, la technologie a pris le dessus. Pour détecter une consommation d’alcool, l’agent utilise un sampling. Un petit appareil avec un embout en entonnoir. Il suffit de souffler dessus comme pour éteindre une bougie. Toutes les patrouilles ne sont pas équipées de cet appareil. Dans ce cas, le contrôleur utilise alors un éthylotest qui donne le même résultat. Un embout jetable est fixé et le conducteur doit souffler de manière régulière et continue pendant quelques secondes. Cet appareil ne donne aucune donnée. Il indique juste s’il a détecté de l’alcool dans le souffle de la personne. Il y a trois résultats possible sous forme de lettre: « S », « A » ou « P ».

Safe

Vous êtes négatif à l’alcool ou du moins vous n’atteignez pas les 0,22 mg. C’est une bonne nouvelle. Le contrôle se termine pour vous. Vous repartez libre.

Alarm

Vous êtes positif à l’alcool. Votre taux atteint 0,22 mg mais ne franchit pas la limite de 0,35 mg. Les choses s'annoncent mal pour la suite. Il faut ensuite souffler dans l'éthylomètre pour avoir le taux précis.

Positiv

C’est le plus mauvais résultat. Votre taux atteint ou dépasse 0,35 mg. Vous êtes bien alcoolisé. Les soucis ne font que commencer. Vous n'êtes pas prêt de repartir. C'est le moment d'appeler un proche pour venir vous rechercher.

La personne peut demander à refaire le test si elle l’estime nécessaire. Le taux le plus bas sera pris en compte. Certaines personnes alcoolisées, font mine de souffler pour se soustraire au contrôle. Soit le souffle n’est pas régulier, soit il n’est pas assez fort. Il faut alors recommencer. En cas de mauvaise foi manifeste, l’agent peut décider d’arrêter l’exercice et obliger l’intéresser à se soumettre à la prise de sang. En cas de résultat positif, les frais sont à charge du contrevenant. Il peut arriver que la personne soit de bonne composition mais n’arrive pas à souffler (asthme, trop alcoolisé). La prise de sang est également le seul moyen d’avoir un résultat.

Avant 1994, les personnes devaient “souffler dans le ballon”. Expression qu’on utilise encore actuellement en mémoire à cette époque. Le résultat obtenu après expiration n’avait pas force de loi et il fallait obligatoirement faire une prise de sang. Actuellement, le test de l’haleine a remplacé le ballon et l’analyse de l’haleine a remplacé la prise de sang.


¹ Finger to nose: poser plusieurs fois l’index sur le bout du nez. One leg stand: rester 30 secondes debout sur une jambe. Test de Romberg: fermer les yeux, signaler quand 30 secondes se sont écoulées. Walk and turn: marcher et faire demi-tour sur une ligne droite tracée au sol.

⌦ L’éthylomètre (analyse de l’haleine)

En cas de résultat positif à l’éthylotest, la procédure suit son cours. Il faut alors définir le taux exact d’alcool par litre d’air expiré. L’éthylomètre fonctionne sur le même principe: l’usager souffle dans l’appareil une ou deux fois. L’engin est cette fois plus performant. Il est également équipé d’un disque dur et d’une mini imprimante. Le taux exact apparaît sur l’éthylomètre. Les résultats sont imprimés en trois exemplaires: un pour la police, un pour le contrevenant et l’original pour le Parquet.

coffret: test alcool
coffret éthylomètre, imprimante, embouts jetables

Avant de se soumettre à l’éthylotest ou l’éthylomètre, la personne peut demander un délai d’attente de 15 minutes. Ce délai peut être imposé s’il y a consommation d’alcool récente, vomissement récent ou absorption d’un sirop à base d’alcool. Naturellement, il serait maladroit de la part du conducteur d’exiger ses 15 minutes alors qu’il est totalement ivre.

⌦ Unité de mesure: mg/l ou g/l ?

L’éthylomètre affiche un résultat chiffré en milligramme par litre d’air expiré. On parle aussi d’air alvéolaire expiré ou « AAE ». Le premier seuil se situe à 0,22 mg par litre d’air expiré. Il ne faut pas confondre ces valeurs avec celles exprimées lors d’une prise de sang par exemple. Ce ne sera plus des mg par litre d’air mais des grammes par litre de sang. Cette mesure est parfois aussi exprimée en pour mille. Il y a parfois confusion. Étant donné qu’il est assez rare de se soumettre à une prise de sang, il est préférable de parler uniquement avec les valeurs AAE. Cela dit, il n’est pas très compliqué de faire la conversion. Il suffit de multiplier le taux en mg par 2,3 pour obtenir le taux en grammes.

mg/l g/l (‰)
0,22 0,50
0,23 0,53
0,24 0,55
0,25 0,57
0,26 0,59
0,27 0,62
0,28 0,64
0,29 0,66
0,30 0,69
0,31 0,71
0,32 0,73
0,33 0,78
0,34 0,78
0,35 080

⌦ Qui peut être soumis à l’éthylotest ?

Voilà une question récurrente à l’examen pour l’obtention du brevet de moniteur pratique. La réponse détaillée se trouve à l’article 59 des Lois coordonnées.

1. Tout conducteur — La zone de police décide de faire un contrôle alcoolémie le vendredi. Chaque conducteur de tous les véhicules vont y passer même si le conducteur semble totalement sobre. Une personne qui guide des animaux est un conducteur.

2. Celui qui accompagne un conducteur en vue de l’apprentissage — On fait référence ici aux moniteurs auto-école, aux guides désignés qui accompagnent. Non seulement ils doivent être irréprochables pour donner cours mais ils doivent donner l’exemple.

3. Celui qui s’apprête à conduire ou à accompagner en vue de l’apprentissage — En sortie de discothèque, à 3h du matin, un jeune se dirige vers son véhicule. Il peut être soumis à l’éthylotest. Comme il n’a commis aucune infraction (être alcoolisé sur la voie publique n’est pas un délit pour autant qu’il n’importune personne), il n’y a aucune perception immédiate, sauf s’il y a refus de se soumettre au test. En revanche, il aura une interdiction temporaire de conduire de 3 ou 6 heures en fonction du taux.

4. L’auteur présumé d’un accident de roulage — Le piéton, même si c’est la victime, peut être amené à souffler dans le ballon dans la mesure où il est directement impliqué dans un accident de roulage. Il est soit l’auteur présumé soit il a contribué à le provoquer. Cette mesure sert uniquement à définir les responsabilités de chacun si l’affaire devait passer devant le tribunal. Le juge doit savoir si le piéton en question était sous influence.

5. Nouveau contrôle — Toute personne qui, après une interdiction de conduire de 6 ou 12 heures, souhaite récupérer son permis de conduire. Il n’y a pas de nouveau test après une interdiction de trois heures.

⌦ Outre le conducteur, qui peut être sanctionné en matière d’alcool ?

En plus du conducteur, d’autres personnes peuvent être sanctionnés. L’article 37 des Lois coordonnées prévoit deux cas. Quiconque incite ou provoque à conduire une personne (le conducteur ou l’accompagnateur) alors qu’il manifeste des signes évidents d’intoxication alcoolique. Quiconque confie un véhicule à une personne (le conducteur ou l’accompagnateur) manifestement ivre.

⌦ Qui peut soumettre un conducteur à l’épreuve respiratoire ?

Selon le texte de loi, seuls les officiers de police judiciaire auxiliaires du procureur du Roi et le personnel du cadre opérationnel de la police fédérale et locale sont habilités à soumettre des personnes au test d’haleine ou à l’analyse de l’haleine.

⌦ Dans quels cas le test de l’haleine est exigé ?

L’article 60 prévoit plusieurs cas:

  1. Lorsque le test de l’haleine détecte une concentration en mode Alert ou Positive.
  2. Pour les conducteurs professionnels (transport de personne, permis C, E, D…
  3. Dans le cas où le test d’haleine n’est pas possible.
  4. À la demande de la personne pour confirmer ou non le premier résultat.
  5. À la suite d’un contrôle avec une interdiction temporaire de conduire de 6 ou 12 h.

⌦ Prise de sang

La prise de sang fait partie des possibilités pour détecter l’usage d’alcool ou de toute autre substance. Elle est nécessaire dans des cas exceptionnels quand le matériel est défectueux, absent ou quand la personne refuse de souffler dans l’éthylotest ou l’éthylomètre. Bien souvent, les policiers accompagnent le suspect à l’hôpital. Un médecin effectue la prise de sang. Les échantillons sont ensuite envoyés au laboratoire pour être analysés. Les résultats ne sont connus que plus tard. À noter que le prélèvement sanguin ne concerne pas la personne qui s’apprête à conduire.

Dans le cas du premier refus, il y a privation de liberté et un retrait immédiat du permis pour 15 jours. Une fois à l’hôpital, la personne peut à nouveau refuser. Dans ce cas, le refus équivaut à une imprégnation alcoolique la plus haute, à savoir 0,35 mg/l. Le contrevenant sera cité à comparaître devant la justice pour expliquer son refus. Il risque une déchéance, une amende jusqu’à 1.200 euros, des frais de justice et les frais liés aux examens de réintégration si le juge estime la mesure nécessaire.

Les cas où la prise de sang est nécessaire:

  • L’éthylotest est positif mais l’éthylomètre n’est pas disponible ou défectueux.
  • En cas de suspicion d’un état d’ivresse et qu’il n’est pas possible de mesurer précisément le taux.
  • Après trois analyses d’haleine dont les résultats sont contradictoires.
  • L’intéressé peut demander, à ses frais, une contre-expertise après avoir soufflé dans l’éthylomètre.
  • En cas d’accident, si la personne n’est pas apte à souffler dans le testeur.
  • En cas d’incapacité à pouvoir souffler correctement: ivresse importante, affection respiratoire…