Tout véhicule à deux, trois ou quatre roues à pédales, équipé d’un mode de propulsion auxiliaire dans le but premier d’aider au pédalage et dont l’alimentation du système auxiliaire de propulsion est interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse maximale de 25 km/h, à l’exclusion des cycles. La cylindrée d’un moteur à combustion interne est inférieure ou égale à 50 cm³ et la puissance nette maximale ne dépasse pas 1 kW. Pour un moteur électrique la puissance nominale continue maximale est inférieure ou égale à 1 kW. Le cycle motorisé non monté n’est pas considéré comme un véhicule. — { CdR, art. 2.15.3 }

cycle motorisé
cycle motorisé

Comme le prévoit la définition, le cycle et le cycle motorisé possèdent des pédales. Il existe sur le marché, des vélos électriques (aussi appelés e-bike) avec uniquement des repose-pieds. Ce ne sont donc pas des cycles au sens juridique. Ils sont à ranger dans la catégorie des engins de déplacement motorisés.