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Dans l’article sur la vitesse (art. 10.1.3°), le conducteur doit en toute circonstance pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible. On peut se demander ce qui relève du prévisible et de l’imprévisible.

Un obstacle imprévisible est quelque chose qui se présente de manière rapide, imprévue et à une distance si courte qu’il est pratiquement impossible de l’éviter sans danger pour le conducteur ou pour autrui. Chaque cas est spécifique et il appartient au juge d’apprécier le caractère prévisible ou non en fonction de chaque situation. La jurisprudence reprend de très nombreux exemples dans ce domaine.

Quelques cas d’obstacle prévisible:

  • un conteneur placé sur la chaussée plutôt que sur le trottoir est prévisible s’il peut être aperçu à une distance suffisante
  • un ballon apparaît entre les véhicules en stationnement, suit un enfant
  • un cycliste chute sur une route enneigée et difficilement praticable
  • un automobiliste immobilisé avec ses feux de détresse allumés dans un tunnel afin de porter secours à un motard tombé au sol

Quelques cas d’obstacle imprévisible:

  • un conducteur pousse son auto en pane sur la première bande de circulation d’une autoroute
  • l’accumulation importante de boue dans une courbe de la chaussée
  • une plaque de verglas sur une route bien praticable sans signalisation préventive
  • des rondins de bois sur une autoroute
  • un brusque ralentissement sur autoroute qui conduit à un arrêt total des véhicules
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