La récidive consiste à commettre une nouvelle infraction dans un délai de 3 ans après avoir déjà été condamné par un tribunal de police pour les faits de même nature. Par exemple, vous êtes condamné pour avoir roulé sans permis le conduire adéquat. Un an plus tard, vous passez à nouveau devant un tribunal pour la même infraction. La sanction sera alors plus sévère. Depuis septembre 2015, le législateur a voulu renforcer la mesure afin de condamner plus lourdement les récidivistes. La récidive vaut désormais pour deux infractions graves:

  • la conduite sous l’influence de l’alcool et de drogues
  • la conduite sans permis de conduire valable
  • le délit de fuite
  • la vitesse excessive et inadaptée
  • l’utilisation d’un détecteur de radar
  • les infractions du quatrième degré

Le juge doit alors prononcer les peines suivantes:
3 mois de déchéance du droit de conduire + tous les examens de réintégration (à savoir le permis théorique, le permis pratique, les examens physiques et les examens psychologiques) + une amende si c’est la deuxième condamnation (1 + 1 = 3 mois).
6 mois de déchéance du droit de conduire + tous les examens de réintégration + une amende si c’est la troisième condamnation (1 + 1 + 1 = 6 mois).
9 mois de déchéance du droit de conduire + tous les examens de réintégration + une amende si c’est la quatrième condamnation (1 + 1 + 1 + 1 = 9 mois).

À noter que la récidive débute à partir du jugement antérieur.

récidive

Pas de récidive pour les petites infractions

Cette notion de récidive ne vaut que pour les conducteurs les plus dangereux qui sont jugés par un tribunal. Il n’y a pas de récidive pour les infraction du 1er, 2e et 3e qui font l’objet uniquement d’une perceptions immédiates. Autrement dit, vous pouvez commettre régulièrement des petites infractions sans être inquiété tant que vous honorer vos amendes. Ni la police, ni le parquet, ni le magistrat n’a la possibilité de consulter le pedigree d’un chauffard. C’est préoccupant, d’autant plus que c’est souvent une minorité qui cumule les infractions.

Depuis juin 2014, la police a la possibilité de consulter la “BNG Circulation”. Tous les particuliers sont enregistrés mais aussi les personnes morales, les sociétés de leasing, etc. L’agent encode le numéro de plaque et le nom de l’interpellé pour avoir son historique. Toutes les infractions ayant fait l’objet d’un PV ou d’une PI sont répertoriés: GSM au volant, défaut d’assurance, stationnement dangereux, etc. Cela permet de mieux cerner le conducteur et de renseigner le procureur du Roi sur les mesures à prendre et notamment le retrait immédiat du permis de conduire.

En mars 2018, une banque de données baptisée “MaCH” a vu le jour. Elle n’est pas encore opérationnelle. Elle aura pour objectif de centraliser toutes les infractions routières. Cela permettrait d’inquiéter plus sévèrement les petites infractions à répétition.