J’ai repris ci-dessous différents fichiers à télécharger au format PDF.

  Réglementation Téléchargement
Téléchargement | Réglementation
1 Le Code de la route – Publié le 9 décembre 1975, c’est la première mouture de la réglementation routière.
2 Code de la route officiel – PDF de toute la réglementation belge, article par article de l’arrêté royal du 01/12/75. Version du 01/07/19.
3 Code de la route commenté – La réglementation officielle commentée par un spécialiste. Érik Caelen est conseiller à l’AVCB pour les questions relatives au roulage. Il est également détaché au cabinet de la secrétaire d’État bruxelloise de la sécurité routière. Version du 10/10/2018.
4 Lois coordonnées – Loi du 16 mars 1968. Elle reprend la signalisation, le permis de conduire, les degrés d’infractions, les excès de vitesse, le délit de fuite, la conduite sous influence (alcool, drogues), la déchéance, l’immobilisation… Version du 04/07/19.
5 Infractions par degré – Arrêté royal du 30/09/05. Un tableau reprend les infractions du deuxième, troisième et quatrième degré selon les articles au Code de la route. Version du 01/10/18.
6 Perception immédiate – Arrêté royal du 19/04/2014. Cela concerne les montants pour les 4 niveaux d’infraction, le dépassement de la vitesse autorisée, l’imprégnation alcoolique… Version du 20/05/18.
7 Code du gestionnaire illustré – Un très bel outil pour mieux comprendre la réglementation. Des explications et de nombreux cas richement illustrés. Version du 21/10/13 [Cette matière a été régionalisée, une nouvelle édition par région est prévue.]
8 Convention de Vienne (1968) – La Convention de Vienne sur la signalisation routière, adoptée le 8 novembre 1968, reconnaît que l’uniformité internationale des signaux et symboles routiers et des marques routières est nécessaire pour faciliter la circulation routière internationale et pour accroître la sécurité sur la route.

 

  Permis de conduire et auto-école Téléchargement
Téléchargement | Permis de conduire et auto-école
1 Liste des auto-école agréées – Le SPF Mobilité fournit la liste de toutes les auto-écoles avec un agrément et autorisées à utiliser la dénomination “auto-école”. Version du 26/11/14.
2 Catégorie B – Document fort utile à tous ceux qui se préparent à l’examen pratique pour la catégorie B. Attention, depuis la réforme, la matière est régionalisée. Le document vaut uniquement pour Bruxelles.
3 Catégories du permis de conduire – Depuis mai 2013, les différentes catégories et conditions d’obtention des permis de conduire ont été repensées: permis AM, A2, A1, A, B, BE, C, C1E, D, D1E, CAP…
4 Permis de conduire international – Le SPF Mobilité a rédigé un document à destination des administrations communales pour ce qui concerne ce permis particulier. Version du 06/11/15.

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  Mécanique Téléchargement
Téléchargement | Mécanique
1 La mécanique automobile – Un document officieux sous forme de question réponse et qui reprend l’ensemble de la mécanique de manière assez large. De nombreuses questions sont reprises à l’examen. Et même si ce document date de 2005, il est utile pour se fixer des bases si on n’y connait rien en mécanique.

 

  Divers Téléchargement
Téléchargement | Divers
1 Signaux routiers belges – Livret très pratique pour avoir la plupart des signaux routiers belges classés par catégorie. Dommage que Vias ne mette pas ce cahier à jour ! Source: Vias. Version 2013.
2 Passage à niveau – Le premier arrêté royal date de 1977, un suivant est venu le compléter en 2011. Enfin, un tout nouveau texte. Il fait référence aux dispositions de sécurité et à la signalisation. Version novembre 2017.
3 Plaques d’immatriculation européennes – En 2010, la Belgique adopte le format européen pour ses plaques minéralogiques. Le SPF Mobilité a publié une brochure superbement illustrée avec tous les changements. Attention, la nouvelle réglementation pour les plaques personnalisées (voir document ci-dessous) n’est pas prise en compte.
4 Plaques personnalisées – En 2014, le ministre de la Mobilité de l’époque (M. Wathelet) rend plus souples les règles concernant les plaques minéralogiques personnalisées européennes belges.
5 Trottoir traversant – L’IBSR a mis au point un PDF détaillé et illustré sur cette forme particulière du trottoir. On en trouve de plus en plus en Belgique et en France dans les zones où la vitesse est réduite.
6 Sens unique limité – Petit dépliant très pratique pour tout savoir sur le SUL ou sens unique limité. D’application depuis plus de 20 ans, il est souvent ignoré des conducteurs alors qu’il a fait ses preuves.
7 Les cyclistes et le Code – L’IBSR et le Gracq publient ce petit manuel à destination des cyclistes. Pour tout connaître des règles mais aussi des conseils précieux, le tout richement illustré en 25 pages.
8 Plan régional de politique de stationnement (PRPS) – Le PRPS vise à harmoniser la politique du stationnement sur l’ensemble de la région bruxelloise, à savoir ses 19 communes. C’est le premier dans son genre et sera revu tous les 5 ans.
9 Déchéance du droit de conduire – Un document du SPF Mobilité très bien expliqué pour bien comprendre la déchéance et le retrait du permis de conduire. Le document date de 2013, il faut donc l’adapter aux règles actuelles. Les grandes lignes sont toujours valables.
10 Ceinture, le bon réflexe – L’IBSR rappelle brièvement la réglementation, et met en lumière certaines statistiques sur ce dispositif formidable qu’est la ceinture de sécurité.
11 Nos enfants bien attachés – Toujours l’IBSR avec cette brochure très détaillée et bien illustrée sur les dispositifs de retenue pour enfants. À lire avant d’envisager d’acheter un siège pour enfant.
12 Les zones résidentielles et de rencontre – Les zones résidentielles datent de 1978 tandis que les zones de rencontre sont apparues dans le Code en 2004. Cette borchure présente de nombreuses réalisations en Belgique mais aussi à l’étranger et donne des conseils pratiques pour un aménagement réussi.
13 L’alcolock – Dispositif implémenté dans un véhicule pour empêcher son démarrage si le test d’haleine est positif à l’aclool. Le SPF Mobilité publie ce document concis pour comprendre comment tout cela fonctionne.
14 Le sanctions – L’AWSR publie une brochure détaillée sur les sanctions encourues en cas d’excès de vitesse, de conuite sous influence et d’infraction aux 4 degrés.

 

  Taxes Téléchargement
Téléchargement | Taxes
1 Taxe de mise en circulation (Bruxelles). Version du 01/07/18.
2 Taxe de circulation (Bruxelles). Version du 01/07/18.
3 Reconnaître une carte ‘handicapée’ valide. Un aperçu des éléments constitutifs de la carte PMR. Visuels des anciennes cartes, des cartes récentes et celles qui ne sont plus valables. Intéressant pour les personnes en charge du contrôle de ces cartes.