On me demande si une moto doit payer son ticket dans une zone réglementée par des horodateurs ou mettre son disque en zone bleue ? La première chose à dire, c’est qu’à Bruxelles, il y a une tolérance de la part des forces de l’ordre afin d’encourager le déplacement à deux roues. Un motard contribue à fluidifier le trafic en se faufilant entre les files. Aussi, tant que la moto ne met pas en danger ou ne gène les usagers du trottoir, elle peut être rangée sur le trottoir. Elle n’occupe donc pas de place de stationnement en voirie.

❖ Le disque en zone bleue

Selon l’article 27.1.1, l’apposition du disque pour le stationnement à durée limitée n’est d’application que pour les véhicules automobiles, les cyclomoteurs à 4 roues, les tricycles à moteur et les quadricycles à moteur. Donc, les motos à deux roues ne doivent pas apposer le disque. Une moto à trois roues, appelé “tricycle” dans le Code de la route, doit apposer son disque ! C’est assez étonnant car ils ont une carrosserie ouverte. L’apposition du disque n’est pas sécurisé. Il peut être volé, vandalisé, se détériorer avec la pluie, s’envoler…  On peut toujours le mettre dans une pochette plastique attachée au réservoir de la moto mais le risque de se le faire volé n’est pas à exclure.

Cette obligation du disque concerne aussi les cyclomoteurs à 4 roues avec un habitacle, comme les voitures dites sans permis. Autrefois, ces voiturettes n’étaient pas inquiétées en l’absence de plaque minéralogique alors qu’elles occupaient un emplacement sur la voie publique au même titre qu’une Smart. Depuis, ces cyclos doivent être immatriculés. Désormais identifiables, ils sont susceptibles d’une redevance en l’absence de disque de stationnement aux endroits concernés.

cyclomoteur à 4 roues, sans plaque

❖ Un ticket pour les zones payantes

Pour ce qui est du stationnement payant pour les motocyclettes, les propriétaires doivent s’acquitter du payement si la moto est rangée sur la chaussée. « Aux emplacements munis de parcomètres ou d’horodateurs, le stationnement est régi suivant les modalités et conditions mentionnées sur ces appareils. » (cf. art. 27.3). Le ticket doit être apposé sur la partie avant (!) sans donner aucune autre précision. Dans la pratique, c’est compliqué. Encore plus que le disque, il n’est pas certain qu’il reste en place au moment du passage du contrôleur. Heureusement, le contrôle reste plutôt rare. Certaines communes flamandes le font. La technique consiste à prendre un ticket (pour autant que l’horodateur le fasse !) et de le conserver au moins 1 mois. En effet, à votre retour, vous le verbalisant ne vous aura pas laissé de redevance papier. Au moment de recevoir la prune à domicile, vous pourrez contester en envoyant le ticket. C’est contraignant et tout le monde ne connait pas l’astuce. À noter que de plus en plus d’application se développent et il est possible de payer son stationnement avec son téléphone.

L’article 27.3.1.1° prévoit qu’un seul payement suffit si plusieurs motos occupent un seul emplacement de stationnement délimité et destiné à une voiture. Le législateur fait allusion au déplacement en groupe. L’ensemble des motards arrivent et repartent en même temps. Vu que plusieurs motos peuvent occuper un seul emplacement ne dépassant pas la longueur d’une voiture, un seul ticket est exigé. Là où le bât blesse, c’est quand deux conducteurs se croisent. Comment savoir si le premier à pris un ticket et pour quelle durée ?! Ensuite, difficile de savoir si la moto sera toujours là à son retour.