1° Soit un engin de déplacement non motorisé, c’est-à-dire tout véhicule qui ne répond pas à la définition de cycle, qui est propulsé par la force musculaire de son ou de ses occupants et qui n’est pas pourvu d’un moteur.
2° Soit un engin de déplacement motorisé, c’est-à-dire tout véhicule à moteur à une roue ou plus qui ne peut, par construction et par la seule puissance de son moteur, dépasser sur une route horizontale la vitesse de 25 km/h, entre autres: chaises roulantes électriques, scooters électriques pour personnes à mobilité réduite, trottinettes motorisées, appareils électriques autoéquilibrants à une ou deux roues.— { CdR, art. 2.15.2 }

Quelques exemples d’engins de déplacement motorisés: trottinette électrique, chaise roulante électrique, scooter électrique pour personne à mobilité réduite, Segway (gyropode), hoverboard… Ils doivent être homologués pour rouler sur la voie publique. Le solowheel se trouvait dans le flou juridique mais le Code il entre désormais dans la définition qui considère également les véhicules à une seule roue.

engins de déplacement

Place sur la voie publique — Celui qui ne se déplace pas plus vite qu’à l’allure du pas suit les règles des piétons. Il occupe donc les trottoirs. Celui qui roule plus vite qu’à l’allure du pas sans dépasser les 25 km/h suit les règles des cyclistes (cf. art. 7bis). Un certain nombre d’engin dépasse cette vitesse. Ils sont donc considérés comme des cyclomoteurs.

Assurance — La plupart des assurances RC familiale couvrent les dégâts occasionnés aux tiers. Elles ne couvrent pas le vol, la casse sur l’engin, les factures d’hôpital en cas de mauvaise chute, etc.

Vitesse – Dans les engins de déplacement non motorisés, on ne parle pas de vitesse puisque l’engin est propulsé par la force musculaire. Cette catégorie a été introduite en mars 2007. Quelques exemples: roller, patins à roulettes, planche à roulettes, trottinette, chaise roulante… Concernant les engins de déplacement motorisés, la vitesse était de 18 km. Depuis juin 2019, la vitesse est passée de 18 à 25 km/h. À noter que les pocket-bikes sont interdits sur la voie publique.

Puissance – Les engins motorisés sont limités dans leur vitesse mais aussi dans leur puissance (à vérifier !). C’est parfois un gros inconvénient pour des engins lourds comme les trottinettes assises qui pèsent près de 25 kg. Par exemple, un adulte de 75 kg aura beaucoup de mal à franchir des côtes assez prononcées. Non pas que l’électrique n’est pas suffisamment puissant mais la législation oblige les constructeurs à brider ces engins.

Autres règles — Les règles que les autres usagers doivent respecter à l’égard des piétons et des cyclistes sont également applicables à l’égard des utilisateurs d’engins de déplacement: éclairage, dimensions…