De temps en temps, je reçois du courrier pour connaître l’ordre de priorité concernant différents cas de figure et notamment les endroits où il y a une réduction de bande. C’est à chaque fois les deux mêmes sources: le livre Feu vert et le livre Théorie B pour le permis de conduire dont le site est Permisdeconduireonline.be. On ne parle pas ici du rabattement avant d’arriver sur autoroute puisque la priorité est annoncée par un signal Céder le passage. Voyons les différents cas énoncés.

❖ Une bande de circulation et une file

Petit préambule. Il faut faire le distinguo entre une bande de circulation et une file. En reprenant la définition de la « bande de circulation » (cf. art. 2.2), il s’agit de la matérialisation au sol faite grâce à des marques routières. La séparation est faite grâce à une ligne blanche ou orange, continue ou discontinue. Le terme de « file » n’est pas défini dans le Code de la route, mais il se retrouve à plusieurs articles. La file désigne une suite de voitures. Ces dernières peuvent très bien circuler sur une chaussée divisée en bandes de circulation ou non. Dans l’article 9.5, sur le trafic dense, la règle prévoit plusieurs files à des endroits avec et sans bandes de circulation. La file est aussi utilisée par opposition à la bande de circulation. Dans l’article 12.4, on parle de manœuvre quand on fait un changement de bande de circulation ou de file. Dans ce dernier cas, on fait référence aux endroits sans marquage et qui permettent de circuler à plusieurs de front. C’est donc une bande imaginaire avec ou sans voitures.

❖ Réduction de bande, aménagement physique

Dans ce premier cas tiré du Feu vert, les lignes discontinues se terminent avant le rétrécissement de la chaussée. Il n’y a aucun signal d’avertissement ni de flèche de rabattement. L’auteur nous indique que lorsque le marquage s’interrompt avant la jonction, les conducteurs se retrouvent sur un même pied d’égalité et la priorité de droite est d’application. La deuxième illustration est pratiquement identique à la première si ce n’est que la bande discontinue se prolonge jusqu’au bout. Je dois avouer que je suis assez intrigué par cette configuration. Je n’ose pas imaginer un gestionnaire de voirie mettre fin à une bande de circulation sans en avertir au préalable les automobilistes. De plus, la visibilité sur la fin du marquage n’est pas toujours aussi évidente que sur le papier. Par exemple, on peut se trouver dans le trafic, en virage et ne pas être capable de distinguer au loin la ligne discontinue. Ces deux cas de figure me semblent peu réalistes. Si tel était le cas, c’est tout simplement un changement de file ou un déplacement latéral, donc une manœuvre. C’est le cas par exemple quand on se trouve au début d’un carrefour à plusieurs bandes et qu’il ne reste plus qu’une seule bande de l’autre côté du carrefour. La figure 30 rejoint la même logique.

capture du livre Feu vert
extrait du livre Feu Vert

On ne précise rien sur la fin de la première bande. Et si c’était une simple ligne blanche continue, une zone d’évitement, une bande bus (av. Charles-Quint, sortie de ring) ? Comme dirait l’autre, on imagine que ces deux cas de figure se trouvent en situation réelle. L’élève a un quart de seconde pour savoir s’il a la priorité ou non. A-t-il seulement vu un éventuel signal de réduction de bande ? Des flèches de rabattement sont-elles peintes au sol ? Y a-t-il une ligne discontinue interrompue ou non ? Tant de paramètres susceptibles d’augmenter le stress, de diminuer la confiance du conducteur et donc d’accroître le risque d’accident. Je tiens à préciser que l’auteur de l’ouvrage Feu Vert fait référence à un arrêt de 2002, sans donner la source. Après une prise de contact, le fils de l’auteur m’explique que son défunt père ne l’a pas mentionné et ne trouve pas le texte initial. Et d’ajouter: « En l’absence de marquage séparant 2 bandes de circulation qui se fondent en 1 seule, le déplacement latéral du véhicule circulant du côté droit de ce rétrécissement ne sera pas considéré comme un changement de bande (et donc une manœuvre). Le principe de la priorité de droite sera alors d’application. ». Ce n’est pas vraiment ce qui est écrit dans le bouquin où on évoque bien des flèches de rabattement.

Selon moi, il n’y a pas à se torturer l’esprit à ce point. Tout déplacement latéral, même forcé par la configuration des lieux, est une manœuvre et il n’est pas prioritaire. J’ai posé la question à plusieurs moniteurs confirmés (pratique et théorie) qui sont du même avis ainsi qu’un examinateur.

rabattement à gauche, bd Leopold III
rabattement à gauche (bd Leopold III, Schaerbeek)

❖ Réduction de bande, flèches de rabattement et signal

Dans le cas suivant tiré du site Permisdeconduire-online.be, on évoque le cas d’un rabattement avec la présence du signal routier F97 placé en amont et les flèches de rabattement au sol.  Pour rappel, un signal d’indication ne donne aucune consigne de priorité, pas plus que des flèches de rabattement. Dans la deuxième illustration, quand le rabattement se fait à droite, c’est la règle générale du changement de bande de circulation. Jusque-là, tout est normal. En revanche, le raisonnement est tout autre pour le rabattement à gauche. Le livre fait référence, lui aussi à un arrêt de la Cour de cassation, mais celui-ci date de 2000.  Selon Permisdeconduire-online, le juge considère que le fait de se rabattre à gauche en fin de bande n’est pas un changement de bande puisque le conducteur est forcé de se tenir le plus près possible de bord droit de la chaussée conformément à l’article 9.3.1.

capture Permisdeconduire-online

Petite remarque: sur les deux figures, on ne sait pas si ce sont des flèches de rabattement au sol (dans ce cas, elles ne sont pas conformes aux prescriptions) ou si c’est la trajectoire du véhicule. Un détail, mais on se trouve justement à parler de détails.

À nouveau, je ne comprends pas ce que vient faire un arrêt de la Cour de cassation dans l’histoire ! D’ailleurs, je vous invite à le lire. Il est très révélateur. L’accident se passe sur autoroute. Suite à des travaux, la première bande est fermée à la circulation. Le lieu est donc temporairement balisé pour prévenir et guider les automobilistes. Pour se faire, des cônes sont disposés à terre, un mini-max affiche une flèche de signalisation lumineuse vers la gauche, un véhicule de signalisation avec des flèches clignotantes, un signal D1 (direction obligatoire) et un signal A31 (travaux). La situation illustrée n’est pas celle de l’arrêt mentionné ! Nulle part dans cette décision, on ne fait mention du signal renseigné sur l’illustration ou des flèches de rabattement.

Concernant cet accident sur autoroute, il y a eu un premier jugement puis un appel. Sans doute que la partie lésée n’a pas été satisfaite des conclusions du tribunal. En dernier recours, on a demandé à la Cour de cassation de se prononcer. C’est donc à la suite de mois de procédure que l’histoire prend fin. À mon humble avis, cette affaire ne devrait pas apparaître dans un livre de vulgarisation. Il appartient au monde des assurances, des avocats et des juges. Les juristes peuvent s’inspirer de ce cas précis, comme tant d’autres, pour appuyer un dossier similaire. On ne peut pas aller contre l’avis de la Cour de cassation, mais faut-il encore que la situation soit identique.

Il y a la théorie et la pratique. Il vaut mieux apprendre aux élèves une conduite défensive et proactive afin d’éviter tout accident. L’objectif de tout conducteur est de se déplacer en toute sécurité. Face à des situations particulières, il adopte un principe de prudence pour éviter les accrochages. Et s’il a connaissance d’un cas précis où il est prioritaire, il n’est profitable à personne de vouloir forcer pour imposer sa priorité. Comme on dit souvent de manière caricaturale “Les cimetières sont pleins d’automobilistes qui avaient la priorité”. En cas d’accident léger, vous aurez certainement gain de cause devant le tribunal en évoquant l’arrêt susmentionné. En attendant, il y a des dégâts matériels et/ou physiques et un encombrement inutile des tribunaux.

Enfin, comme chaque situation est spécifique, on trouve des aménagements différents. Sur la photo ci-dessous, il n’y a pas de signal routier, des flèches au sol et une ligne continue indiquent la limite du site spécial franchissable.

rabattement sans signal routier
rabattement sans signal routier, ligne continue puis discontinue

❖ Apprenez le Code, pas les jugements !

Le Code de la route (AR 01/12/75) énonce des généralités, des grandes lignes mais aussi des cas plus précis. Quand survient un accident, la mission des assurances est de définir les responsabilités de chaque personne impliquée. Leur outil de base est bien sûr cet arrêté royal. Certaines situations sont faciles à trancher et d’autres sont plus complexes. La réponse ne se trouve pas toujours telle quelle dans le Code. Dans ce cas, les décisions précédentes des tribunaux qui ont eu à trancher d’une même situation sont une bonne source d’inspiration. En principe, une même situation devrait donner un même résultat, mais ce n’est pas toujours le cas. Des mêmes faits peuvent donner des décisions différentes. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle on fait appel. Les jugements rendus avec la même issue forment la jurisprudence. En dernier ressort, il existe la Cour de cassation qui se trouve au sommet de la pyramide judiciaire. Elle ne statue pas sur le litige (à savoir qui à raison, qui à tort) mais sur le fond (la loi a-t-elle été correctement respectée et appliquée ?).

❖ Les livres restent une valeur sûre

Même si je reste dubitatif sur les exemples cités, ce n’est pas pour autant qu’il faille jeter aux ordures tous ces ouvrages pour le permis de conduire. Que du contraire ! Dans l’ensemble, ils sont bien conçus et fourmillent d’informations utiles. C’est une excellente façon d’aborder la théorie. Je les recommande toujours à mes élèves même si je sais qu’il ne liront pas la moitié. Certains sites (Permisenpoche pour ne pas le citer) se targuent de former les personnes en une seule journée. Ils ne font qu’optimiser la matière en vue de l’examen. Les élèves apprennent par coeur des réponses sans chercher à comprendre les tenants et les aboutissants. Je crains que ces apprentis ne deviennent de piètres conducteurs. Mais ça, c’est un autre débat.