Le site spécial franchissable et le site propre sont des espaces réservés à la circulation des trams et des bus mais ils comportent quelques nuances. Ces dispositifs sont mis en place par la STIB pour augmenter la vitesse commerciale et améliorer la régularité et la ponctualité. Il ne vous a pas échappé que les grandes villes accordent une place de plus en plus importante au transport groupé.

Site spécial franchissable

Le site spécial franchissable se trouve définit dans le Code et dispose de son propre signal. C’est la partie de la voie publique réservée à la circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun. On trouve soit des bus et des trams de manière conjointe, soit des bus uniquement, soit des trams uniquement. Pour connaître tous les véhicules autorisés, reportez-vous à l’article 72.6. L’espace est délimité par de larges lignes blanches continues ou des marques en damier au sol, notamment aux carrefours. Il peut être de plain pied ou surélevé. Le début est indiqué par le signal F18 répété si nécessaire à chaque carrefour. Il ne fait pas partie de la chaussée. Je rappelle que les véhicules sur rails ne sont pas soumis au code de la route (sauf exceptions) et même les piétons doivent leur céder le passage. On ne peut bien évidemment pas s’arrêter et stationner.

Site spécial franchissable

Certaines catégories de véhicules y sont autorisés: les véhicules prioritaires en mission urgente, les accès riverains, les conducteurs qui souhaitent entrer ou quitter un stationnement et toutes les catégories qui figurent sur le signal (taxi) ou sur le panneau additionnel (cycle, cyclomoteur, moto…). On peut néanmoins le franchir pour éviter une obstacle fixe ou pour un changement de direction au carrefour.

Site propre

Le Code de la route est plus discret concernant le site propre. Il n’existe aucune définition légale ni aucun signal attitré. Au mieux, on peut trouver des références comme à l’art. 77.8 ou encore l’art. 42.4.6.

Dans un document de la STIB, j’ai trouvé la définition suivante: « espace exclusivement dédié à la circulation des trams et/ou des bus, protégé des voies automobiles par une séparation physique le rendant inaccessible aux autres véhicules ». Ses accès sont généralement munis du signal C3 avec un panneau addition “excepté bus”. Lorsque les trams sont concernés, il n’est pas utile de le spécifier dans la mention car ils ne sont pas soumis au Code.

Site propre à Jette

Remarque: il faut également différencier le site propre et la voie réservée. La seconde occupe généralement toute la chaussée. Elle est délimitée par des panneaux C3 avec la mention “excepté bus” sur un panneau additionnel ou d’autres catégories d’usagers autorisés (taxis, vélos, véhicules de livraison). C’est le cas par exemple à la rue du Luxembourg réservée (en partie) exclusivement aux véhicules de la STIB et aux taxis.

Tableau comparatif

À la page 138, le Code du gestionnaire reprend un tableau fort utile à ce sujet.

  bande bus site spécial franchissable site propre
Comparatif: bande bus, site spécial franchissable et site propre
signalisation F17F17 au début, doit être répété après chaque carrefour F18F18 au début, doit être répété après chaque carrefour pas de signalisation particulière
application fait partie de la chaussée ne fait pas partie de la chaussée ne fait pas partie de la chaussée
marquage – large ligne blanche discontinue
– mention “bus” obligatoire et répétée après chaque carrefour- le symbole de la
bicyclette est facultatif
– une ou plusieurs lignes blanches continues ou marquage en damier
– les mentions “bus”, “tram” et éventuellement “taxi” sont
facultatives ainsi que le symbole de la bicyclette
aucun marquage spécifique n’est prévu
véhicules qui ont toujours le droit de l’emprunter – services publics réguliers de transports collectifs
– bus scolaires
– taxis
– véhicules prioritaires lors de missions urgentes
– autres véhicules lors de changements de direction
– cyclistes : si le signal F17 est complété par le symbole de la bicyclette¹
– services publics réguliers de transports collectifs
– taxis: si le mot taxi est mentionné sur le signal F18
– cyclistes : si le
signal F18 est complété par le symbole de la bicyclette
– véhicules prioritaires lors de missions urgentes
– autres véhicules: l’emprunter est uniquement permis pour contourner un obstacle; le traverser est permis sur les carrefours, ainsi que pour quitter une propriété ou pour s’y rendre²
– véhicules sur rails
– l’utilisation du site propre est interdite
– le traverser est permis aux passages à niveau

¹ Ce signal peut être complété par les symboles du cyclomoteur, de la motocyclette et d’un véhicule conçu et construit pour le transport de passagers avec plus de huit places assises, non compris le siège du conducteur, tels que prévus à l’article 72.5 du règlement général sur la police de la circulation routière et de l’usage de la voie publique et véhicule affecté aux déplacements entre le domicile et le lieu de travail.
² Ce signal peut être complété par le mot « TAXI » et les symboles du cyclomoteur, de la motocyclette et d’un véhicule conçu et construit pour le transport de passagers avec plus de huit places assises, non compris le siège du conducteur, tels que prévus à l’article 72.6 du règlement général sur la police de la circulation routière et de l’usage de la voie publique et véhicule affecté aux déplacements entre le domicile et le lieu de travail.