La vitesse selon l’usager

Ce tableau reprend les différentes vitesses en fonction du type de véhicule à moteur. Il se réfère également aux limitations de vitesse reprises par le Code (art. 11). Ce sont des limitations absolues, c’est-à-dire qu’elles doivent toujours respectées en situation normale. En fonction des circonstances,…

La filière libre

Après la réussite de son examen théorique, il est possible de suivre plusieurs filières. Une des plus prisées est la filière libre. Elle permet de se lancer rapidement à peu de frais. Bien souvent, papa ou maman confie son véhicule et se charge de la…

La faute grave fait son retour

La faute grave existait déjà Quand j’ai passé mon permis de conduire théorique en 1996, on différenciait les infractions simples des infractions graves. Deux fautes graves et c’était l’échec. Il fallait donc savoir différencier les deux. Lors de l’examen, il y avait cette appréhension de…

Les personnes habilitées

Qui sont les personnes habilitées? Le Code définit une liste de 13 agents qualifiés compétents pour imposer une injonction; c’est-à-dire un ordre. En revanche, aucune liste n’existe pour les personnes habilitées. Pourtant, elles sont reprises dans de nombreux articles. Ces personnes ne font pas la…

Les surveillants habilités

À l’origine, les surveillants habilités avaient pour tâche d’assurer la sécurité des groupes d’enfants et d’écoliers dans la circulation. En 1999, leurs compétences se sont étendues aux personnes handicapées et aux seniors (60 ans et plus). Le tout est repris dans une circulaire ministérielle du…

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